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SENAT samedi 19 mai 2012 Accès mode texte
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Vous êtes dans Actualité législative Interventions des sénateurs

Interventions des sénateurs

18.06.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors du débat sur les retraites, mercredi 16 juin

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16.06.2010
Intervention des Sénateurs socialiste lors de l'examen du projet de loi complétant les dispositions relative à la démocratie sociale

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14.06.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services

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09.06.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi relatif au défenseur des droits

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09.06.2010
Jean-Pierre Bel, Sénateur de l'Ariège, Président du Groupe Socialiste du Sénat était l'invité politique de Christophe Barbier sur LCI le 09 juin 2010


07.06.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2010

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04.06.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique

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04.06.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi relatif à l'application du 5e alinéa de l'article 13 de la consitution en commission mixte paritaire

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03.06.2010
Explication de vote défendue par Odette Herviaux lors de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

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31.05.2010
Intervention des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi sur le tarif réglementé de l'électricité

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31.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi relative à la création des maisons d'assistans maternels

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31.05.2010
Interventions des sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif

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31.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi relatif au Grand Paris en commission mixte paritaire

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31.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi organisque relatif au conseil économique, social et environnemental en commission mixte paritaire

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27.05.2010
Jean-Pierre Bel, Président du Groupe Socialiste du Sénat était l'invité de l'émission Les 4 vérités, le 25 mai 2010

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27.05.2010
Interventions des Sénateurs Socialistes lors de l'examen de la proposition de loi pour le développement des sociétés publiques locales

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27.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal

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27.05.2010
Interventions des sénateurs socialiste lors de l'examen de la proposition de loi visanr à assurer la sauvegarde du service public de la télévision

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21.05.2010
Question Préalable au projet de loi de modernisation de l'Agriculture et de la Pêche, Défendue par Jean-Pierre Bel, auteur de la motion, Président du Groupe Socialiste du Sénat, Sénateur de l'Ariège

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21.05.2010
Discussion Générale: Loi de modernisation de l'Agriculture et de la Pêche, intervention des Sénateurs socialistes

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21.05.2010
Discussion Générale: Loi de modernisation de l'Agriculture et de la Pêche, intervention des Sénateurs socialistes (suite)

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19.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors du Débat sur l'application de la loi de 2005 sur le handicap

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19.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors du Débat sur la fiscalité des énergies alternatives

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19.05.2010
Intervention des Sénateurs socialistes lors du Débat sur l'application de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

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11.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2010

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11.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi relatif à une coopération en vue de la protection des mineurs roumains

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11.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie

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11.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi tendant à l'élimination des armes à sous-munitions

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11.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental

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11.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement

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11.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres des conseils des établisse

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05.05.2010
Prochaine libéralisation des services sociaux : l'Europe ne doit pas servir de bouc émissaire ! par Catherine Trautmann, Jean-Pierre Bel, Jean-Marc Ayrault


05.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux

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05.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi relative aux contrats d'assurance sur la vie

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05.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi relative aux règles de cumul et d'imcompatibilité des mandats et à la représentation équilibrée des femmes et des homm

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05.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi portant réforme de la garde à vue

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05.05.2010
Intervention des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale

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05.05.2010
Intervention des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des poli

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05.05.2010
Interventions des Sénateurs socialistes lors du projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la constitution

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Interventions des Sénateurs socialistes lors du projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée

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