Les sénateurs sont amenés à rédiger des rapports sur les projets et propositions de loi, ainsi que sur des missions d'information et des commissions d'enquête.

Daniel Raoul a ainsi été amené à rédiger les rapports suivants :

Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension - Rapport de M. Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
n° 506 (2009-2010) - 27 mai 2010

Projet de loi de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur

Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009 - Rapport de M. Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques n° 307 (2008-2009) - 31 mars 2009

Projet de loi de finances pour 2009 : Recherche et enseignement supérieur

Inde : un géant en apprentissage - Rapport d'information de MM. Jean-Paul EMORINE, Bernard PIRAS, Michel BÉCOT, Gérard DELFAU, Mme Michelle DEMESSINE, M. Philippe DOMINATI, Mmes Adeline GOUSSEAU, Élisabeth LAMURE, MM. Jackie PIERRE, Daniel RAOUL et Daniel SOULAGE, fait au nom de la commission des affaires économiques n° 146 (2006-2007) - 10 janvier 2007

Mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union Interparlementaire du 10 au 16 juin 2004.
Rapport d'information n° 390 (2003-2004) de M. Jean BIZET, Mme Odette TERRADE, MM. Christian GAUDIN, Daniel RAOUL, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 30 juin 2004.

Nanosciences et progrès médical au nom de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques
Mai 2004
Le rapport rédigé par MM. les sénateurs Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL intitulé « Nanosciences et progrès médical » est disponible au format pdf (2,1 Mo).
Résumé

L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé au nom de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques : "Les conséquences de l'évolution scientifique et technique du secteur des Télécommunications"
Tome II : "L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé". Novembre 2002.
Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL
Disponible au format pdf (1219 Ko)

Projet de loi de finances pour 2004 - Tome XXII : Outre-mer (pdf - 652 Ko)

Projet de loi de finances pour 2003 - Tome XXII : Outre-mer (pdf - 168 Ko)

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XXII : Outre-mer (pdf - 207 Ko)