Le Groupe Socialiste du Sénat - Actualité législative - Interventions des sénateurs - Par texte

Le groupe socialiste du Sénat vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2009.

mardi 06 janvier 2009

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Interventions des sénateurs

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Textes

13.05.2008 ( Auteur : Michel Moreigne )

Conclusions de la commission des finances sur la ppl renforçant le contrôle comptable du revenu minimum d'insertion

M. Michel Moreigne
Sénateur de la Creuse

06.05.2008 ( Auteur : Raymonde Le Texier )

Projet de loi portant modernisation du marché du travail

Mme Raymonde Le Texier
Sénatrice du Val d'Oise

06.05.2008 ( Auteur : Christiane Demontès )

Projet de loi portant modernisation du marché du travail

Mme Christiane Demontès
Sénatrice du Rhône

06.05.2008

Projet de loi portant modernisation du marché du travail

M. Jacques Muller
Sénateur du Haut-Rhin

29.04.2008 ( Auteur : Jean-Claude Peyronnet )

Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique

M. Jean-Claude Peyronnet
Sénateur de la Haute-Vienne

29.04.2008 ( Auteur : Jean-Claude Peyronnet )

Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique

M. Jean-Claude Peyronnet
Sénateur de la Haute-Vienne

16.04.2008

Projet de loi relatif aux organismes génétiqueme modifiés

M. Jacques Muller
Sénateur du Haut-Rhin

16.04.2008 ( Auteur : Jean-Marc Pastor )

Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés

M. Jean-Marc Pastor
Sénateur du Tarn

16.04.2008 ( Auteur : Odette Herviaux )

Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés

Mme Odette Herviaux
Sénatrice du Morbihan

16.04.2008 ( Auteur : Daniel Raoul )

Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés

M. Daniel Raoul
Sénateur du Maine-et-Loire

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