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SENAT Le groupe socialiste du Sénat vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2009.
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SENAT mardi 06 janvier 2009 Accès mode texte
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Vous êtes dans Actualité législative Interventions des sénateurs Par texte Textes

Textes

26.11.2008 ( Auteur : Nicole Bricq )
Explication de vote sur l'ensemble de la 1ère partie

Mme Nicole Bricq
Sénatrice de Seine-et-Marne

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25.11.2008 ( Auteur : Bernard Angels )
Projet de loi de finances pour 2009 - discussion générale

M. Bernard Angels
Sénateur du Val d'Oise

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25.11.2008 ( Auteur : Serge Larcher )
projet de loi de finances pour 2009 - discussion générale

M. Serge Larcher
Sénateur de la Martinique

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25.11.2008 ( Auteur : Jacques Gillot )
Débat recettes des collectivités locales

M. Jacques Gillot
Sénateur de la Guadeloupe

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25.11.2008 ( Auteur : Edmond Hervé )
Débat recettes des collectivités locales

M. Edmond Hervé
Sénateur de l'Ille-et-Vilaine

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25.11.2008 ( Auteur : Gérard Miquel )
Débat recettes des collectivités locales

M. Gérard Miquel
Sénateur du Lot

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25.11.2008 ( Auteur : François Patriat )
Débat recettes des collectivités locales

M. François Patriat
Sénateur de la Côte d'Or

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20.11.2008 ( Auteur : Nicole Bricq )
Projet de loi de finances pour 2009 - discussion générale

Mme Nicole Bricq
Sénatrice de Seine-et-Marne

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17.11.2008 ( Auteur : Raymonde Le Texier )
projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

Mme Raymonde Le Texier
Sénatrice du Val d'Oise

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17.11.2008 ( Auteur : François Marc )
PJL programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et déclaration du gouvernement suivie d'un débat sur les prélèvements obligatoires

M. François Marc
Sénateur du Finistère

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