Le Groupe Socialiste du Sénat - Actualité législative - Interventions des sénateurs - Par texte

Le groupe socialiste du Sénat vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2009.

mardi 06 janvier 2009

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Interventions des sénateurs

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12.11.2008 ( Auteur : Annie Jarraud-Vergnolle )

projet de loi de financement de la sécurité-sociale pour 2009

Mme Annie Jarraud-Vergnolle
Sénatrice des Pyrénées Atlantiques

12.11.2008 ( Auteur : Patricia Schillinger )

projet de loi de finances de la sécurité-sociale pour 2009

Mme Patricia Schillinger
Sénatrice du Haut-Rhin

12.11.2008 ( Auteur : Claire-Lise Campion )

Projet de loi de financement de la Sécurité-Sociale pour 2009

Mme Claire-Lise Campion
Sénatrice de l'Essonne

06.11.2008 ( Auteur : Nicole Bricq )

PJL programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et déclaration du gouvernement suivie d'un débat sur les prélèvements obligatoires

Mme Nicole Bricq
Sénatrice de Seine-et-Marne

06.11.2008 ( Auteur : Bernard Angels )

PJL programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et déclaration du gouvernement suivie d'un débat sur les prélèvements obligatoires

M. Bernard Angels
Sénateur du Val d'Oise

06.11.2008 ( Auteur : Marie-Christine Blandin )

PJL programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et déclaration du gouvernement suivie d'un débat sur les prélèvements obligatoires

Mme Marie-Christine Blandin
Sénatrice du Nord

04.11.2008 ( Auteur : Nicole Bricq )

ppl visant à réformer le statut des dirigeants de sociétés et à encadrer leurs rémunérations

Mme Nicole Bricq
Sénatrice de Seine-et-Marne

04.11.2008 ( Auteur : Richard Yung )

ppl tendant à allonger le délai de prescription de l'action publique pour les diffamations, injures ou provocations commises par l'intermédiaire d'internet

M. Richard Yung
Sénateur des Français établis hors de France