13.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Proposition de loi constitutionnelle tendant à renforcer la fonction de représentation par le Sénat des collectivités territoriales de la République
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07.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Santé, projet de loi de finances pour 2011
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07.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Politique des territoires, projet de loi de finances pour 2011
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07.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales, projet de loi de finances pour 2011
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07.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Economie, projet de loi de finances pour 2011
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06.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Travail et emploi, projet de loi de finances pour 2011
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06.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Culture, projet de loi de finances pour 2011
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03.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Relations avec les collectivités territoriales, projet de loi de finances pour 2011
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02.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Sécurité civile, projet de loi de finances pour 2011
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02.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Sécurité, projet de loi de finances pour 2011
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02.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Justice, projet de loi de finances pour 2011
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01.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Ecologie, développement et aménagement durables, projet de loi de finances pour 2011
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01.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Anciens combattants, projet de loi de finances pour 2011
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01.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Discussion générale du projet de loi de finances pour 2011
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30.11.2010
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Intervention de Marie-Christine Blandin en réaction à la déclaration de politique générale
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24.11.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne
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24.11.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Proposition de loi relative aux recherches sur la personne
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17.11.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Projet de loi de financement de la sécurité sociale
Interventions lors de la discussion générale :
Bernard Cazeau, sénateur de la Dordogne
Jean-Pierre Godefroy, sénateur de la Manche
Patricia Schillinger, sénatrice du Haut-Rhin
René Teulade, sénateur de la Corrèze
Raymonde Le Texier, sénatrice du Val d'Oise
Yves Daudigny, sénateur de l'Aisne
Interventions lors de la discussion des articles :
Bernard Cazeau, sénateur de la Dordogne
René-Pierre Signé, sénateur de la Nièvre
Ronan Kerdraon, sénateur des Côtes-d'Armor
Jacky Le Menn, sénateur d'Ille-et-Vilaine
Annie Jarraud-Vergnolle, sénatrice des Pyrénées-Atlantiques
Claude Jeannerot, sénateur du Doubs
Patricia Schillinger, sénatrice du Haut-Rhin
Yves Daudigny, sénateur de l'Aisne
Gisèle Printz, sénatrice de la Moselle
Claire-Lise Campion, sénatrice de l'Essonne
Christiane Demontès, sénatrice du Rhône
Yannick Botrel, sénateur des Côtes-d'Armor
Raymonde Le Texier, sénatrice du Val d'Oise
Claudine Lepage, sénatrice représentant les français établis hors de France
Jean-Marc Todeschini, sénateur de la Moselle
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12.11.2010
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L'édito du Président : Réconcilier, réforme et justice
Le débat sur le projet de loi dit de réforme des retraites fera date. Le texte annoncé comme la réforme la plus importante du quinquennat restera gravé, dans les esprits et dans les faits, comme une rupture brutale.
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08.11.2010
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Interventions des sénateurs socialiste : Débat sur le rôle de l'état dans les politiques locales de sécurité
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09.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Explication de vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2011
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07.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Engagement financiers de l'Etat, projet de loi de finances pour 2011
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07.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Gestion des finances publiques et des ressources humaines, projet de loi de finances pour 2011
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07.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Aide publique au développement, projet de loi de finances pour 2011
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06.12.2010
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L'édito du Président : Crise du budget, budget de crise
La fin de l’année au Sénat est, comme de coutume, marquée par les débats budgétaires. Nos collègues sont nombreux à y être impliqués et je tiens à les en remercier, ainsi que les collaborateurs qui suivent les différentes commissions.
Que retenir de ces débats ? En premier lieu, la méthode retenue par le Gouvernement est, une nouvelle fois, regrettable : nos amendements sont systématiquement rejetés, alors même qu’ils s’inscrivent dans une démarche constructive.
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06.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Médias, livre et industries culturelles, projet de loi de finances pour 2011
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03.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Enseignement scolaire, projet de loi de finances pour 2011
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03.12.2010
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Questions orales du 30 novembre 2010
Yannick Bodin ( sénateur de la Seine-et-Marne), à M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement, Ventes de listes d'appartements aux étudiants par certaines agences immobilières
Georges Patient ( sénateur de la Guyane), à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Meilleure adaptation des concours financiers de l’état aux collectivités de guyane
Rodec Madec ( sénateur de Paris), à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Violences urbaines dans le 19e arrondissement de paris
Patricia Schillinger ( sénatrice du Haut-Rhin), à M. le ministre auprès de la ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, Discrimination salariale au détriment des travailleurs frontaliers
Michel Teston ( sénateur de l'Ardèche) à Mme la ministre des sports, Incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de vallon-pont-d'arc du creps paca
Serge Larcher ( sénateur de la Martinique) à M. le ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, Situation critique du système électrique en martinique
Michel Boutant ( sénateur de la Charente) à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Avenir du tunnel routier de la ville d'Angoulême
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02.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Administration générale et territoriale de l'Etat, projet de loi de finances pour 2011
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02.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Immigration, asile et intégration, projet de loi de finances pour 2011
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01.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : solidarité, insertion et égalités des chances, projet de loi de finances pour 2011
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01.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Défense, projet de loi de finances pour 2011
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01.12.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Action extérieure de l'Etat, PLF pour 2011
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30.11.2010
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Intervention de Jean-Pierre Bel en réaction à la déclaration de politique générale du gouvernement
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30.11.2010
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Intervention de Serge Larcher en réaction à la déclaration de politique générale
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24.11.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur
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18.11.2010
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Questions orales du 16 novembre 2010
Maryvonne Blondin, sénatrice du Finistère, à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé, Allocation des excédents du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
Pierre-Yves Collombat, sénateur du Var, à Mme la secrétaire d'Etat chargée de la santé, Fermeture de la maternité de la Seyne-sur-Mer
Roland Courteau, sénateur de l'Aude, à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Fermeture de la gendarmerie mobile de Narbonne
Nicole Bricq, sénatrice de la Seine-et-Marne, à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Fermeture du poste de police de Crécy-lès-Meaux
Nicole Bonnefoy, sénatrice de la Charente, à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Fermeture annoncée de la trésorerie de Saint-Amant-de-Boixe
Claude Bérit-Débat, sénateur de la Dordogne, à Mme la ministre des sports, Meilleure promotion de l'handisport
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15.11.2010
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Interventions des sénateurs socialistes : Réforme des Collectivités territoriales après la Commission mixte paritaire
Interventions lors de la discussion générale
Jean-Pierre Sueur, sénateur du Loiret
Jean-Claude Peyronnet, sénateur de la Haute-Vienne
Pierre-Yves Collombat, sénateur du Var
Gérard Collomb, sénateur du Rhône
Michèle André, sénatrice du Puy-de-Dôme
François Patriat, sénateur de la Côte-d'Or
Explications de vote des sénateurs socialistes
Didier Guillaume, sénateur de la Drôme
Gérard Miquel, sénateur du Lot
Roland Courteau, sénateur de l'Aude
Bariza Khiari, sénatrice de Paris
Jean-Claude Frécon, sénateur de la Loire
Yves Daudigny, sénateur de l'Aisne
René-Pierre Signé, sénateur de la Nièvre
Robert Navarro, sénateur de l'Hérault
Dominique Voynet, sénatrice de la Seine-Saint-Denis
Philippe Madrelle, sénateur de la Gironde
Michel Teston, sénateur de l'Ardèche
Pierre-Yves Collombat, sénateur du Var
Jean-Pierre Masseret, sénateur de la Moselle
Bernadette Bourzai, sénatrice de la Corrèze
Jean Desessard, sénateur de Paris
Claude Jeannerot, sénateur du Doubs
Yannick Bodin, sénateur de la Seine-et-Marne
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08.11.2010
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Interview de Jean-Pierre Bel au journal France-Antilles
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