29.09.2010
27.09.2010
 |
|
Interventions des sénateurs socialistes: Proposition de loi relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques
|
27.09.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes: Projet de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire
Intervention de Françoise Cartron, sénatrice de la Gironde
Intervention de Maryvonne Blondin, sénatrice du Finistère
Intervention de Serge Lagauche, sénateur du Val-de-Marne
Intervention de Claude Domeizel, sénateur des Alpes-de-Haute-Provence
Intervention de Marie-Christine Blandin, sénatrice du Nord
Intervention de Yannick Bodin, sénateur de Seine-et-Marne
Intervention de Bernadette Bourzai, sénatrice de Corrèze
Intervention de Claude Bérit-Débat, sénateur de la Dordogne
Intervention de Claudine Lepage, sénatrice des français de l'étranger
Intervention de Roland Courteau, sénateur de l'Aude
|
27.09.2010
 |
|
Intervention des sénateurs socialistes: Projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
|
28.06.2010
 |
|
Intervention des sénateurs socialistes: Proposition de loi tendant à améliorer les maisons départementales des personnes handicapées
Lire la suite
|
28.06.2010
 |
|
Interventions des sénateurs socialistes: Elections des représentants français au Parlement européen, adoption d'une proposition de loi
Lire la suite
|
28.06.2010
 |
|
Intervention des sénateurs socialistes: article 65 de la constitution, adoption des conclusions du rapport d'une commission mixte paritaire
Lire la suite
|
28.06.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
Lire la suite
|
22.06.2010
 |
|
Question orale avec débat, mardi 15 juin: Contraception et IVG
Lire la suite
|
18.06.2010
 |
|
Questions d'actualité au gouvernement du 17 juin 2010
Lire la suite
|
18.06.2010
 |
|
Intervention des Sénateurs socialistes lors du débat préalable au conseil européen des 17 et 18 juin
Lire la suite
|
18.06.2010
 |
|
Intervention des Sénateurs socialistes lors du débat sur les conséquences de la tempête Xynthia
Lire la suite
|
16.06.2010
 |
|
Intervention des Sénateurs socialiste lors de l'examen du projet de loi complétant les dispositions relative à la démocratie sociale
Lire la suite
|
14.06.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services
Lire la suite
|
09.06.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi relatif au défenseur des droits
Lire la suite
|
09.06.2010
 |
|
"Défenseur des droits : le Parlement bafoué", Tribune de Jean-Pierre Sueur, Sénateur du Loiret, dans le Monde du 8 juin 2010
|
07.06.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2010
Lire la suite
|
04.06.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique
Lire la suite
|
03.06.2010
 |
|
L'édito du Président : Réforme de la taxe professionnelle : les promesses n’engagent que ceux qui les croient !
Lire la suite
|
31.05.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi relative à la création des maisons d'assistans maternels
Lire la suite
|
|
|
27.09.2010
 |
|
Questions au gouvernement du 9 septembre 2010
M. Jean-Pierre Bel, sénateur de l'Ariège, Président du groupe socialiste, à M. le premier ministre, Réforme des retraites
M. Jean-Luc Fichet, sénateur du Finistère, à Mme la ministre de la santé et des sports, Démographie médicale
M. Jean-Etienne Antoinette, sénateur de Guyane, à Mme la ministre chargée de l'outre-mer, Situation des étudiants en Guyane
|
27.09.2010
 |
|
Interventions des Sénaterus socialistes: Projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale
|
27.09.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes: Projet de loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public
|
02.07.2010
 |
|
Questions d'actualité au gouvernement du 01 juillet 2010
M. Jean-Jacques Mirassou ( sénateur de Haute-Garonne), à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Fiscalité
M. Gérard Miquel ( sénateur du Lot), à M. le ministre de l'éducation nationale, Climat politique
M. Claude Domeizel ( sénateur des Alpes-de-Haute-Provence), à M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Retraites
|
28.06.2010
 |
|
Interventions des sénateurs socialistes: Proposition de loi visant à réformer le champ des poursuites de la prise illégale d'intérêts des élus locaux
Lire la suite
|
28.06.2010
 |
|
Intervention des sénateurs socialistes: Réforme du crédit à la consommation, adoption du projet de loi en deuxième lecture
Lire la suite
|
28.06.2010
 |
|
Intervention des Sénateurs socialistes lors de l'adoption des conclusions modifiées du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique
Lire la suite
|
23.06.2010
 |
|
Questions cribles thématiques: la crise financière européenne, mardi 22 juin
Lire la suite
|
21.06.2010
18.06.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes lors du débat sur l'optimisation des moyens des collectivités territoriales
Lire la suite
|
18.06.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes lors du débat sur "la loi hôpital, patients, santé et territoire, un an après
Lire la suite
|
18.06.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes lors du débat sur les retraites, mercredi 16 juin
Lire la suite
|
14.06.2010
 |
|
Décision du Conseil Constitutionnel du 10 juin 2010 concernant la censure partielle de la loi relative à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée
|
10.06.2010
 |
|
L'édito du Président: Défenseur des droits : le double recul du Sénat et des libertés
Lire la suite
|
09.06.2010
 |
|
Jean-Pierre Bel, Sénateur de l'Ariège, Président du Groupe Socialiste du Sénat était l'invité politique de Christophe Barbier sur LCI le 09 juin 2010
|
09.06.2010
 |
|
Questions cribles thématiques "la justice, le point sur les réformes", mardi 8 juin
Lire la suite
|
07.06.2010
 |
|
Question d'Actualité au gouvernement du 03 juin 2010
Lire la suite
|
04.06.2010
 |
|
Interventions des Sénateurs socialistes lors de l'examen du projet de loi relatif à l'application du 5e alinéa de l'article 13 de la consitution en commission mixte paritaire
Lire la suite
|
31.05.2010
 |
|
Intervention des Sénateurs socialistes lors de l'examen de la proposition de loi sur le tarif réglementé de l'électricité
Lire la suite
|
|