SENAT
SENAT
SENAT SENAT SENAT SENAT
SENAT
SENAT Accueil Le groupe socialiste du sénat Vos sénateurs Nous contacter
SENAT Le groupe socialiste du Sénat vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2009.
SENAT
SENAT mardi 06 janvier 2009 Accès mode texte
SENAT
SENAT
SENAT
SENAT SENAT
SENAT
Vous êtes dans Actualité législative Questions orales Par séance Textes

Textes

17.11.2008 ( Auteur : Yannick Bodin )
réforme de la formation des maîtres

M. Yannick Bodin
Sénateur de Seine-et-Marne

Lire la suite


17.11.2008 ( Auteur : Jean-Pierre Godefroy )
avenir du creps de houlgate

M. Jean-Pierre Godefroy
Sénateur de la Manche

Lire la suite


17.11.2008 ( Auteur : Christiane Demontès )
avenir de la gynécologie médicale

Mme Christiane Demontès
Sénatrice du Rhone

Lire la suite


17.11.2008 ( Auteur : Nicole Bricq )
fiscalité des coopératives dans l'Union européenne

Mme Nicole Bricq
Sénatrice de Seine-et-Marne

Lire la suite


17.11.2008 ( Auteur : Jean-Claude Peyronnet )
régime indemnitaire des membres de la commission nationale de déontologie et de sécurité

M. Jean-Claude Peyronnet
Sénateur de la Haute-Vienne

Lire la suite


17.11.2008 ( Auteur : Alain ANZIANI )
avenir de l'usine Ford Aquitaine Industries de Blanquefort

M. Alain Anziani
Sénateur de la Gironde

Lire la suite


17.11.2008 ( Auteur : Roland Courteau )
rapport sur la politique nationale de lutte contre les violences au sein du couple

M. Roland Courteau
Sénateur de l'Aude

Lire la suite


17.11.2008 ( Auteur : René-Pierre Signé )
fièvre catarrhale ovine

M. René-Pierre Signé
Sénateur de la Nièvre

Lire la suite


17.11.2008 ( Auteur : Dominique Voynet )
instructions judiciaires impliquant des agents des forces de police

M. Dominique Voynet
Sénateur de Seine-St-Denis

Lire la suite


17.11.2008 ( Auteur : Michel Teston )
avenir du réseau des greta

M. Michel Teston
Sénateur de l'Ardèche

Lire la suite


28.10.2008 ( Auteur : Daniel Reiner )
situation financière des communes forestières de meurthe-et-moselle touchées par la tempête de 1999

M. Daniel Reiner
Sénateur de Meurthe-et-Moselle

Lire la suite


28.10.2008 ( Auteur : Pierre-Yves Collombat )
difficultés rencontrées par les propriétaires d'habitations légères de loisir

M. Pierre-Yves Collombat
Sénateur du Var

Lire la suite


28.10.2008 ( Auteur : Thierry Repentin )
statut du loup au regard de la convention de Berne et protection des troupeaux d'ovins

M. Thierry Repentin
Sénateur de la Savoie

Lire la suite


28.10.2008 ( Auteur : Bernard Cazeau )
Avenir de la desserte TNT du territoire de la Dordogne

M. Bernard Cazeau
Sénateur de la Dordogne

Lire la suite


28.10.2008 ( Auteur : Jean-Pierre Sueur )
responsabilités dans la disparition d'un militant tchadien des droits de l'homme

M. Jean-Pierre Sueur
Sénateur du Loiret

Lire la suite


28.10.2008 ( Auteur : Richard Yung )
droit de vote des français établis hors de france aux élections européennes

M. Richard Yung
Sénateur des Français établis hors de France

Lire la suite


28.10.2008 ( Auteur : Jean-Marc Todeschini )
projet d'hôpital robert-schuman à metz

M. Jean-Marc Todeschini
Sénateur de la Moselle

Lire la suite


28.10.2008 ( Auteur : Bernard Piras )
avenir de l'hôpital de die

M. Bernard Piras
Sénateur de la Drôme

Lire la suite


24.10.2008 ( Auteur : Roland Courteau )
Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

M. Roland Courteau
Sénateur de l'Aude

Lire la suite


24.10.2008 ( Auteur : Philippe Madrelle )
Légiférer sur le vin

M. Philippe Madrelle
Sénateur de la Gironde

Lire la suite


24.10.2008 ( Auteur : René-Pierre Signé )
Diffucultés des éleveurs d'ovins

M. René-Pierre Signé
Sénateur de la Nièvre

Lire la suite


08.07.2008 ( Auteur : Michel Sergent )
remplacement des compteurs électriques

M. Michel Sergent
Sénateur du Pas-de-Calais

Lire la suite


08.07.2008 ( Auteur : Jacqueline Alquier )
réglementation relative au développement actuel des projets d'éoliennes

Mme Jacqueline Alquier
Sénatrice du Tarn

Lire la suite


08.07.2008 ( Auteur : René-Pierre Signé )
avenir du service des ressortissants résidant à l'étranger de Château-Chinon

M. René-Pierre Signé
Sénateur de la Nièvre

Lire la suite


08.07.2008 ( Auteur : Roland Ries )
Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

M. Roland Ries
Sénateur du Bas-Rhin

Lire la suite


03.06.2008 ( Auteur : Daniel Reiner )
projet de fermeture du 53ème régiment de transmissions de Lunéville

M. Daniel Reiner
Sénateur de Meurthe-et-Moselle

Lire la suite


03.06.2008 ( Auteur : Jean-Pierre Godefroy )
calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

M. Jean-Pierre Godefroy
Sénateur de la Manche

Lire la suite


03.06.2008 ( Auteur : Yves Krattinger )
devenir de la base aérienne 116 de luxeuil-les-bains

M. Yves Krattinger
Sénateur de Haute-Saône

Lire la suite


03.06.2008 ( Auteur : Patricia Schillinger )
situation des maisons d'arrêt de colmar et de mulhouse, dans le haut-rhin

Mme Patricia Schillinger
Sénatrice du Haut-Rhin

Lire la suite


20.05.2008 ( Auteur : René-Pierre Signé )
projet de réforme des fermages

M. René-Pierre Signé
Sénateur de la Nièvre

Lire la suite


20.05.2008 ( Auteur : Jean-Pierre Bel )
préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

M. Jean-Pierre Bel
Sénateur de l'Ariège

Lire la suite


20.05.2008 ( Auteur : Roland Courteau )
loi Evin et publicité sur Internet

M. Roland Courteau
Sénateur de l'Aude

Lire la suite


20.05.2008 ( Auteur : Catherine Tasca )
avenir de la profession d'avoué

Mme Catherine Tasca
Sénatrice des Yvelines

Lire la suite


20.05.2008 ( Auteur : Yannick Bodin )
défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français

Mme Yannick Bodin
Sénateur de Seine-et-Marne

Lire la suite


20.05.2008 ( Auteur : Simon Sutour )
conséquences économiques de la gelée noire

M. Simon Sutour
Sénateur du Gard

Lire la suite


20.05.2008 ( Auteur : Jean-Pierre Michel )
situation du lycée georges-colomb à lure

M. Jean-Pierre Michel
Sénateur de la Haute-Saône

Lire la suite


06.05.2008 ( Auteur : Roland Courteau )
présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires

M. Roland Courteau
Sénateur de l'Aude

Lire la suite


06.05.2008 ( Auteur : Nicole Bricq )
situation financière des travailleurs en établissements et services d’aide par le travail (ESAT)

Mme Nicole Bricq
Sénatrice de Seine-et-Marne

Lire la suite


06.05.2008 ( Auteur : Claude Domeizel )
désaffection des services publics en zone rurale

M. Claude Domeizel
Sénateur des Alpes-de-Hte-Provence

Lire la suite


06.05.2008 ( Auteur : Jean-Pierre Godefroy )
évolution du régime juridique applicable aux enfants nés sans vie

M. Jean-Pierre Godefroy
Sénateur de la Manche

Lire la suite



 

  politic / eZ publish © Inovagora Extranet Plan du site Webmaster Mentions légales Crédits