Le Groupe Socialiste du Sénat - Actualité législative - Questions orales - Par séance

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samedi 19 mai 2012

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Actualité législative

Questions orales

Par séance

Textes

21.02.2006 ( Auteur : Bernard Cazeau )

Difficultés des organismes sanitaires privés à but non lucratif

M. Bernard Cazeau
Sénateur de la Dordogne

21.02.2006 ( Auteur : Roland Courteau )

centenaire du mouvement des vignerons du languedoc roussillon

M. Roland Courteau
Sénateur de l'Aude

21.02.2006 ( Auteur : Gérard Collomb )

crise du logement social

M. Gérard Collomb
Sénateur du Rhône

21.02.2006 ( Auteur : Bernard Dussaut )

impact de la création de la banque postale pour les communes

M. Bernard Dussaut
Sénateur de la Gironde

21.02.2006 ( Auteur : Jean-Marc Todeschini )

financement du logement social : désignation des zones

M. Jean-Marc Todeschini
Sénateur de la Moselle

21.02.2006 ( Auteur : Alima Boumediene-Thiery )

projet de construction d'un tramway à jérusalem

Mme Alima Boumédiene-Thiery
Sénatrice de Paris

21.02.2006 ( Auteur : Christiane Demontès )

numerus clausus dans les prisons

Mme Christiane Demontès
Sénatrice du Rhône

21.02.2006 ( Auteur : Michel Teston )

état du réseau ferroviaire français

M. Michel Teston
Sénateur de l'Ardèche

21.02.2006 ( Auteur : Jean-Pierre Demerliat )

sécurité routière en haute-vienne

M. Jean-Pierre Demerliat
Sénateur de la Hte-Vienne

07.02.2006 ( Auteur : Richard Yung )

arrêt des cours de français à l'institut français de vienne

M. Richard Yung
Sénateur des Français établis hors de France

07.02.2006 ( Auteur : René-Pierre Signé )

avenir de la gare-bois de château-chinon

M. René-pierre signé
Sénateur de la Nièvre

07.02.2006 ( Auteur : Jean-Claude Peyronnet )

organisation de la politique de soutien à l'agriculture

M. Jean-Claude Peyronnet
Sénateur de la Hte-Vienne

07.02.2006 ( Auteur : Bernard Piras )

validation des trimestres pour le calcul de la retraite complémentaire

M. Bernard Piras
Sénateur de la Drôme

31.01.2006 ( Auteur : Jean-Marc Todeschini )

carte scolaire 2006

M. Jean-Marc Todeschini
Sénateur de la Moselle

31.01.2006 ( Auteur : Thierry Repentin )

taux de tva applicable aux réseaux de chaleur

M. Thierry Repentin
Sénateur de Savoie

31.01.2006 ( Auteur : Jean-Pierre Masseret )

conséquences pour la région lorraine de la régionalisation de la tipp

M. Jean-Pierre Masseret
Sénateur de la Moselle

31.01.2006 ( Auteur : Alima Boumediene-Thiery )

droit de vote des résidents étrangers extracommunautaires aux élections locales

Mme Alima Boumédiene-Thiery
Sénatrice de Paris

31.01.2006 ( Auteur : Bariza Khiari )

situation des praticiens de santé à diplôme extracommunautaire

Mme Bariza Khiari
Sénatrice de Paris

31.01.2006 ( Auteur : Bernard Cazeau )

Situation des hôpitaux publics

M. Bernard Cazeau
Sénateur de dordogne

31.01.2006 ( Auteur : Louis Le Pensec )

situaiton du centre hospitalier de Quimperlé

M. Louis Le Pensec
Sénateur du Finistère

31.01.2006 ( Auteur : Jean-Pierre Michel )

situation des praticiens hospitaliers détachés auprès d'un établissement privé PSPH

M. Jean-Pierre Michel
Sénateur de Haute-Saône

31.01.2006

aménagement hydraulique des basses plaines de l'aude

M. Roland Courteau
Sénateur de l'Aude

( Auteur : Michèle André )

Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

Mme Michèle André
Sénatrice du Puy-de-Dôme

( Auteur : Jean-Marie Bockel )

Respect des missions de maintenance et de surveillance du réseau de distribution de gaz

M. Jean-Marie Bockel
Sénateur du Haut-Rhin

( Auteur : Jean-Pierre Godefroy )

Application de la « loi littoral »

M. Jean-Pierre Godefroy
Sénateur de la Manche

( Auteur : Michel Teston )

politique des transports routiers dans la vallée du Rhône

M. Michel Teston
Sénateur de l'Ardèche

( Auteur : Bernard Piras )

Conséquences de la maladie de la sharka sur le secteur arboricole

M. Bernard Piras
Sénateur de la Drôme

( Auteur : Josette Durrieu )

reclassement des salariés de giat industries tarbes

Mme Josette Durrieu
Sénatrice des Hautes-Pyrénées

( Auteur : Claire-Lise Campion )

redéploiement des effectifs de la police et de la gendarmerie

Mme Claire-Lise Campion
Sénatrice de l'Essonne

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