SENAT
SENAT
SENAT SENAT SENAT SENAT
SENAT
SENAT Accueil Le groupe socialiste du sénat Vos sénateurs Nous contacter
SENAT Bienvenue sur le site du groupe socialiste du Sénat
SENAT
SENAT samedi 19 mai 2012 Accès mode texte
SENAT
SENAT
SENAT
SENAT SENAT
SENAT
Vous êtes dans Actualité législative Questions d'actualité

Questions d'actualité

08.11.2010
Questions au gouvernement du 4 novembre 2010

Alain Anziani ( sénateur de la Gironde) à Mme le ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, Réforme de la garde à vue

Jean-Jacques Mirassou ( sénateur de la Haute Garonne) à M. le ministre de l'industrie, Plan social de l'usine MOLEX

Claude Domeizel ( sénateur des Alpes de Haute-Provence) à Mme le ministre de la santé et des sports, Hôpital public



22.10.2010
Questions au gouvernement du 21 octobre 2010

Mme Raymonde Le Texier ( sénatrice du Val d'Oise), à M. le ministre du travail, de la solidarité et dela fonction publique, Réforme des retraites

Mme Nicole Bricq ( sénatrice de la Seine-et-Marne), à M. le ministre du travail, de la solidarité et dela fonction publique, Réforme des retraites

M. François Patriat ( sénateur de la Côte d'Or), à M. le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, réforme des retraites



08.10.2010
Questions au gouvernement du 7 octobre 2010

Mme Raymonde Le Texier(sénatrice du Val d'Oise), à M. le premier ministre, Réforme des retraites

Mme Catherine Tasca ( sénatrice des Yvelines), à M. le ministre chargé des relations avec le Parlement, Médias

M. Claude Jeannerot ( sénateur du Doubs) à M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Réforme des retraites



01.10.2010
Questions au gouvernement du 30 septembre 2010

Mme Christiane Demontès ( sénatrice du Rhône) à M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Réforme des retraites

M. André Vantomme ( sénateur de l'Oise) à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Projet de loi de finances pour 2011

M. Jean-Pierre Sueur ( sénateur du Loiret) à Mme le ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, Fonctionnement de la justice



27.09.2010
Questions au gouvernement du 9 septembre 2010

M. Jean-Pierre Bel, sénateur de l'Ariège, Président du groupe socialiste, à M. le premier ministre, Réforme des retraites

M. Jean-Luc Fichet, sénateur du Finistère, à Mme la ministre de la santé et des sports, Démographie médicale

M. Jean-Etienne Antoinette, sénateur de Guyane, à Mme la ministre chargée de l'outre-mer, Situation des étudiants en Guyane




 

  politic / eZ publish © Inovagora Extranet Plan du site Webmaster Mentions légales Crédits