Le Groupe Socialiste du Sénat

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jeudi 09 février 2012


	Edito du Président


	Communiqués de presse du groupe

Nom de l'auteur : Bernard Piras

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Titre de l'article:	Catégorie:	Date:
Habilitation des membres de la fonction publique, architectes diplômés d'Etat, à exercer la maîtrise d'oeuvre en leur nom propre		03.03.2009
Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires		03.02.2009
avenir de l'hôpital de die		28.10.2008
transfert de charges sur les communes et financement de la caf		29.04.2008
Projet de loi de finances pour 2008 - Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales	Interventions	04.12.2007
taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire		23.10.2007
règles applicables aux constructions existantes en zone non urbaine		09.10.2007
reconversion de certains types de bâtiments agricoles		30.01.2007
GDF		30.11.2006
Prise en charge des préjudices agricoles causés par divers sinistres climatiques		14.11.2006


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