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Nom de l'auteur : Roger Madec

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Articles par Roger Madec
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Titre de l'article: Catégorie: Date:
Financement par l'agence nationale pour la révnovation urbaine de la cité Edmond Michelet à Paris XIXème 21.01.2009
Financement par l'agence nationale pour la révnovation urbaine de la cité Edmond Michelet à Paris XIXème 13.01.2009
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la responsabilité environnementale Interventions 10.07.2008
Proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation Interventions 10.07.2008
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations Interventions 09.04.2008
Question orale avec débat sur l'aide aux malades en fin de vie Interventions 08.04.2008
Projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux Interventions 25.03.2008
Projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux Interventions 07.11.2007
Projet de loi instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale Interventions 30.01.2007
Proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation Interventions 25.01.2007

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