Le Groupe Socialiste du Sénat

Le groupe socialiste du Sénat vous présente ses meilleurs voeux pour l'année 2009.

vendredi 09 janvier 2009


	Edito du Président


	Communiqués de presse du groupe

Nom de l'auteur : Jean-Pierre Godefroy

Cliquer sur le titre d'un article pour voir l'article correspondant ou cliquer sur la catégorie pour voir la liste des articles en rapport.

|21-30/34|

Titre de l'article:	Catégorie:	Date:
Projet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié	Interventions	08.11.2006
Conclusions de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi visant à faciliter le transfert des ports maritimes aux groupements de collectivités	Interventions	07.11.2006
Droits de l'homme en russie		19.10.2006
régime juridique applicable aux enfants nés sans vie		10.10.2006
Proposition de loi portant création d'un ordre national des infirmiers	Interventions	05.10.2006
Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance	Interventions	13.09.2006
Projet de loi de règlement définitif du budget de 2005 - débat de contrôle de l'exécution des crédits de la défense	Interventions	27.06.2006
remplacement du cpe		13.04.2006
garantie d'état pour les commandes de navires civils		04.04.2006
Projet de loi pour l'égalité des chances	Interventions	15.03.2006


<< Précédent	\|	1	\|	2	\|	3	\|	4	\| Suivant >>


politic / eZ publish © Inovagora