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SENAT jeudi 08 janvier 2009 Accès mode texte
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Nom de l'auteur : Nicole Bricq

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Articles par Nicole Bricq
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Titre de l'article: Catégorie: Date:
Explication de vote sur l'ensemble de la 1ère partie Interventions 03.12.2008
Débat sur l'évolution de la dette de l'Etat Interventions 26.11.2008
Explication de vote sur l'ensemble de la 1ère partie Interventions 26.11.2008
Projet de loi de finances pour 2009 - discussion générale Interventions 20.11.2008
fiscalité des coopératives dans l'Union européenne 17.11.2008
PJL programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et déclaration du gouvernement suivie d'un débat sur les prélèvements obligatoires Interventions 06.11.2008
ppl visant à réformer le statut des dirigeants de sociétés et à encadrer leurs rémunérations Interventions 04.11.2008
Projet de loi en faveur des revenus du travail Interventions 27.10.2008
Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie Interventions 15.10.2008
Crise financière et boursière Interventions 08.10.2008

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