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SENAT jeudi 08 janvier 2009 Accès mode texte
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Nom de l'auteur : Simon Sutour

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Articles par Simon Sutour
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Titre de l'article: Catégorie: Date:
Restructuration de la gendarmerie nationale 16.12.2008
Participation de la France au budget des communautés européennes Interventions 26.11.2008
conséquences économiques de la gelée noire 20.05.2008
situation économique de la france 27.03.2008
financement des infrastructures communes de génie civil pour les lignes de télécommunications 29.01.2008
Déclaration du Gouvernement sur les résultats du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007, concernant la réforme des traités Interventions 04.07.2007
libéralisation du régime d'assurance des catastrophes naturelles 30.01.2007
Projet de loi relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs Interventions 30.05.2006
Proposition de loi relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives Interventions 18.05.2006
Difficultés financières des syndicats de bassin 09.05.2006

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