Le Groupe Socialiste du Sénat

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jeudi 24 mai 2012


	Edito du Président


	Communiqués de presse du groupe

Nom de l'auteur : Richard Yung

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Titre de l'article:	Catégorie:	Date:
Projet de loi relatif au contrôle de la validité des mariages	Interventions	04.10.2006
Projet de loi portant règlement définitif du budget de 2005 - "crédits administration territoriale de l'Etat"	Interventions	28.06.2006
Taxe de solidarité sur les billets d'avion		20.06.2006
Tabagisme		08.06.2006
Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information	Interventions	04.05.2006
mauvaise application de la loi n° 2005-843 du 26 juillet 2005 par le ministère des affaires étrangères		11.04.2006
situation des français rapatriés de côte d'ivoire		04.04.2006
Projet de loi relatif à l'élection du Président de la République	Interventions	29.03.2006
arrêt des cours de français à l'institut français de vienne		07.02.2006


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