Le Groupe Socialiste du Sénat

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jeudi 24 mai 2012


	Edito du Président


	Communiqués de presse du groupe

Nom de l'auteur : Bernard Frimat

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Titre de l'article:	Catégorie:	Date:
Projet de loi organique	Interventions	10.02.2009
Projet de loi relatif à l'élection des députés	Interventions	11.12.2008
Outre-mer	Interventions	02.12.2008
Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République - Versailles	Interventions	21.07.2008
Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Vè République	Interventions	15.07.2008
Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Vème République	Interventions	17.06.2008
Proposition de loi relative aux conditions de l'élection des sénateurs	Interventions	04.06.2008
Projet de loi de finances pour 2008 - Participation de la France au budget des communautés européennes	Interventions	28.11.2007
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française	Interventions	12.11.2007
Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse	Interventions	13.02.2007


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