Le Groupe Socialiste du Sénat

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jeudi 09 février 2012


	Edito du Président


	Communiqués de presse du groupe

Nom de l'auteur : Roland Courteau

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Titre de l'article:	Catégorie:	Date:
Proposition de Loi du groupe socialiste contre les violences au sein des couples	Proposition de loi	10.02.2010
Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs		03.02.2009
Situation de l'industrie		27.11.2008
rapport sur la politique nationale de lutte contre les violences au sein du couple		17.11.2008
Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis		24.10.2008
loi Evin et publicité sur Internet		20.05.2008
présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires		06.05.2008
ligne grande vitesse perpignan-barcelone		05.02.2008
Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole et modifiant certains règlements	Interventions	21.11.2007
situation de la viticulture française en 2007		23.10.2007


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