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Nom de l'auteur : Marc Massion

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Articles par Marc Massion
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Titre de l'article: Catégorie: Date:
Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 Interventions 08.07.2008
Projet de loi relatif au système des ressources propres des communautés européennes Interventions 15.05.2008
Projet de loi de finances pour 2008 - explication de vote sur l'ensemble Interventions 11.12.2007
Projet de loi de finances pour 2008 Interventions 22.11.2007
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution Interventions 08.11.2007
Projet de loi de règlement du budget de l'année 2006 Interventions 23.07.2007
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur les prélèvements obligatoires Interventions 06.11.2006

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