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jeudi 08 janvier 2009
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Les rapports
Les sénateurs sont amenés à rédiger des rapports sur les projets et propositions de loi, ainsi que sur des missions d'information et des commissions d'enquête. Daniel Raoul a ainsi été amené à rédiger les rapports suivants : Inde : un géant en apprentissage - Rapport d'information de MM. Jean-Paul EMORINE, Bernard PIRAS, Michel BÉCOT, Gérard DELFAU, Mme Michelle DEMESSINE, M. Philippe DOMINATI, Mmes Adeline GOUSSEAU, Élisabeth LAMURE, MM. Jackie PIERRE, Daniel RAOUL et Daniel SOULAGE, fait au nom de la commission des affaires économiques n° 146 (2006-2007) - 10 janvier 2007 Mission d'information s'étant rendue au Brésil à l'occasion des réunions de la CNUCED et de l'Union Interparlementaire du 10 au 16 juin 2004. Rapport d'information n° 390 (2003-2004) de M. Jean BIZET, Mme Odette TERRADE, MM. Christian GAUDIN, Daniel RAOUL, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 30 juin 2004. Nanosciences et progrès médical au nom de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques Mai 2004 Le rapport rédigé par MM. les sénateurs Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL intitulé « Nanosciences et progrès médical » est disponible au format pdf (2,1 Mo). Résumé L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé au nom de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques : "Les conséquences de l'évolution scientifique et technique du secteur des Télécommunications" Tome II : "L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé". Novembre 2002. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL Disponible au format pdf (1219 Ko) Projet de loi de finances pour 2004 - Tome XXII : Outre-mer (pdf - 652 Ko) Projet de loi de finances pour 2003 - Tome XXII : Outre-mer (pdf - 168 Ko) Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XXII : Outre-mer (pdf - 207 Ko)
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