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M. Bernard Piras ( Sénateur de la Drôme) à M. le Secrétaire d'Etat chargé des sports
Exercer la maîtrise d'oeuvre en leur nom propre
Exercer la maîtrise d'oeuvre en leur nom propre
M. Claude Berit-Debat ( Sénateur de la Dordogne) à M. le Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants
Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata
Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata
M. Jean-Jacques Mirassou ( Sénateur de la Haute-Garonne) à M. le Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants
Rapport de la commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques
Rapport de la commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques
M. Didier Guillaume ( Sénateur de la Drôme) à M. le Ministre de l'agriculture et de la pêche
Procédure d'indemnisation en cas de calamités agricoles
Procédure d'indemnisation en cas de calamités agricoles
M. Jean-Pierre Godefroy ( Sénateur de la Manche) à M. le Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Risque de mise sur le marché européen d'articles contenant de l'amiante
Risque de mise sur le marché européen d'articles contenant de l'amiante
Mme Raymonde Le Texier ( Sénatrice du val d'oise) à Mme la Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Nécessité de la réalisation d'une liaison ferroviaire entre les lignes D et B du RER, dite
Nécessité de la réalisation d'une liaison ferroviaire entre les lignes D et B du RER, dite
Mme Bernadette Bourzai ( Sénatrice de la Corrèze) à Mme la Secrétaire d'Etat chargée de la famille Situation du planning familial
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M. Bernard Piras ( Sénateur de la Drôme) à M. le Secrétaire d'Etat chargé des sports
Exercer la maîtrise d'oeuvre en leur nom propre
Exercer la maîtrise d'oeuvre en leur nom propre
M. Claude Berit-Debat ( Sénateur de la Dordogne) à M. le Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants
Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata
Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata
M.
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M. Jean-Pierre Michel ( Sénateur de la Haute-Saône) à M. le Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
Situation de l'emploi en France
Situation de l'emploi en France
M. Bernard Piras ( Sénateur de la Drôme) à M. le Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires
Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires
M. Richard Yung ( Sénateur des Français établis hors de France) à M. le Secrétaire d'Etat chargé de la fonctionn publique
Contrats d'assurance vie et contrats de prévoyance souscrits par des français établis à l'étranger
Contrats d'assurance vie et contrats de prévoyance souscrits par des français établis à l'étranger
Mme Patricia Schillinger ( Sénatrice du Haut-Rhin) à M. le Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
Projet d'avenant à la conventioin fiscale franco-suisse de 1966 contre les non-doubles impositions
Projet d'avenant à la conventioin fiscale franco-suisse de 1966 contre les non-doubles impositions
Mme Patricia Schillinger ( Sénatrice du Haut-Rhin) à M. le Secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale
Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du rhone
Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du rhone
M. Jean-Pierre Bel ( Sénateur de l'Ariège) à M. le Secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale
Prise en charge par les collectivités des coûts de renforcement du réseau de distribution publique d'électricité
Prise en charge par les collectivités des coûts de renforcement du réseau de distribution publique d'électricité
Mme Nicole Bricq ( Sénatrice de Seine-et-Marne) à Mme la Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité
Développement et soutien des établissements et services d'aide par le travail
Développement et soutien des établissements et services d'aide par le travail
M. Claude Jeannerot ( Sénateur du Doubs) à Mme la Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité
Participation de l'Etat au financement de la politique du handicap
Participation de l'Etat au financement de la politique du handicap
M. Roland Courteau ( Sénateur de l'Aude) à Mme la Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité
Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs
Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs
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