vendredi 03 septembre 2010

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les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active            Réaction volet agricole            Profonde inquiétude au sujet de la suppression de la taxe professionnelle dans le projet de loi de finances pour 2010 et des projets de loi de réforme des collectivités territoriales            Loi littoral : les socialistes empêchent le coup de canif de l’UMP !            Un chargeur universel pour téléphone portable            Grenelle de l’environnement : les socialistes ont été volontaristes pour deux !            Le Sénat adopte ma proposition de loi sur les collectivités publiques            Emission de Public Sénat sur les nanotechnologies            Marc Laffineur : une mémoire à géographie variable ?            Acceptation par les communes des chèques emploi service universel en règlement de la garderie périscolaire            DEMANDE DE CREATION D’UN GROUPE DE TRAVAIL SUR LE BILAN DE LA POLITIQUE DE DEFISCALISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES            Intervention de DANIEL RAOUL à l’occasion de la table ronde sur les dangers potentiels des téléphones mobiles et des antennes-relais le 23 avril 2009            Ouverture des magasins le dimanche : très vive indignation du Sénateur Daniel Raoul en Commission des Affaires Economiques            Rémunérations variables des dirigeants de sociétés : le groupe socialiste du Sénat regrette le choix inapproprié d'un décret d'application très partiel et limité dans le temps            DOUBLE LANGAGE DU MINISTRE DE L’AGRICULTURE SUR LA QUESTION DE LA FABRICATION DU VIN ROSE            Audition publique ouverte à la presse,le 29 janvier 2009 sur « les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l’environnement ? »            Nomination en tant que membre suppléant au sein du comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies            Opposition à la délocalisation de l'INSEE            Les réseaux d’aides spécialisées aux enfants en difficulté (RASED) en danger            Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion            Avenir du centre METEO-FRANCE de Beaucouzé            Hold-up sur le 1 % logement            PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE - Intervention en séance le 23 juillet 2008 : attractivité des territoires et banalisation du livret A            PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE - Intervention en séance le 23 juillet 2008            PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE - Intervention en séance le 9 juillet 2008            PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE - Interventions en séance le 8 juillet 2008 (à propos de l'article 27)            PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE - Interventions en séance le 7 juillet 2008 (à propos de l'article 21)            Les sénateurs socialistes défendent avec succès l’autonomie fiscale des collectivités territoriales            Développement durable et incohérence du gouvernement            PROJET DE LOI DE MODERNISATION 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monuments nationaux pour tous les étudiants        Les dossiers            Un sénateur à l'écoute des préoccupations du Maine-et-Loire        Travaux parlementaires            La diversité du travail parlementaire            Travail en commission                Le travail en commission            Séance publique                Interventions de Daniel Raoul en séance            Rapports                Les rapports            Questions écrites                Question écrite à M. le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme : délai de préavis réduit pour les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active                Acceptation par les communes des chèques emploi service universel en règlement de la garderie périscolaire                Les questions écrites            Propositions de loi                Les propositions de loi        Revue de presse            Année 2010                Intervention auprès de Madame BACHELOT NARQUIN, Ministre de la Santé, à propos du 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  Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : le Gouvernement est revenu sur ses engagements            Année 2009                Lettre de Daniel Raoul septembre - octobre 2009                Réaction volet agricole                Profonde inquiétude au sujet de la suppression de la taxe professionnelle dans le projet de loi de finances pour 2010 et des projets de loi de réforme des collectivités territoriales                Loi littoral : les socialistes empêchent le coup de canif de l’UMP !                Un chargeur universel pour téléphone portable                Grenelle de l’environnement : les socialistes ont été volontaristes pour deux !                Le Sénat adopte ma proposition de loi sur les collectivités publiques                Marc Laffineur : une mémoire à géographie variable ?                DEMANDE DE CREATION D’UN GROUPE DE TRAVAIL SUR LE BILAN DE LA POLITIQUE DE DEFISCALISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES                Intervention de DANIEL RAOUL à l’occasion de la table ronde sur les dangers potentiels des téléphones mobiles et des antennes-relais le 23 avril 2009                Ouverture des magasins le dimanche : très vive indignation du Sénateur Daniel Raoul en Commission des Affaires Economiques                Rémunérations variables des dirigeants de sociétés : le groupe socialiste du Sénat regrette le choix inapproprié d'un décret d'application très partiel et limité dans le temps                DOUBLE LANGAGE DU MINISTRE DE L’AGRICULTURE SUR LA QUESTION DE LA FABRICATION DU VIN ROSE                Audition publique ouverte à la presse,le 29 janvier 2009 sur « les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l’environnement ? »            Année 2008                Opposition à la délocalisation de l'INSEE                Les réseaux d’aides spécialisées aux enfants en difficulté (RASED) en danger                Projet de loi de 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Financement des stages de préparation et de suivi à l’installation des agriculteurs,le Ministre de l'Agriculture répond à Daniel Raoul                Producteurs de lait et dossier Célia,le Ministre de l'Agriculture répond à Daniel Raoul                Situation inquiétante de l’arboriculture du Val de Loire, Daniel Raoul interpelle le Ministre de l'Agriculture                Sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité                Désengagement de l’Etat concernant le financement des stages de préparation et de suivi à l’installation des agriculteurs                Le gouvernement se livre à une opération de mystification en matière d'impôts                Situation de l’école Henri Dès de Pouancé                Gel de crédits de fonctionnement de l’enseignement supérieur agricole public                Je ne voterai pas la confiance à ce Gouvernement                Changer de premier ministre sans changer de politique ne change rien                Proposition de loi 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